Article 1 - Objet

Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles doit être utilisée la Salle.

Article 2 - Principe de mise à disposition

Cette salle a pour vocation d’accueillir exclusivement des réunions de travail.

Elle est soumise aux clauses du contrat de location.

Le montant de la location comprend la mise à disposition du local et de ses équipements, la participation aux charges de fonctionnement (eau, éclairage, etc.), mais exclut les consommables (eau, café, etc…).

Article 3 – Horaires

La mise à disposition se décline selon les horaires convenus dans le contrat de location.

Article 4- Dispositions particulières

S'agissant d’une salle de réunion de travail, il est possible de commander des plateaux repas, si et seulement si la location de la salle se fait à la journée et si au moment de la réservation, la salle du club ne serait pas disponible.

Article 5 – Remise des clés

Les clés  doivent être restituées immédiatement après la réunion.

Article 6 - Mise en place, rangement et nettoyage

Il sera fait un état des lieux de sortie lors de la remise des clés de la salle de réunion. Si un nettoyage ou une remise en état des locaux est à prévoir, il sera facturé un minimum de 80 € ht, ce montant pouvant atteindre 300 € ht maximum.

Article 7 - Consignes de Sécurité

Il est interdit de fumer et de vapoter dans les salles de réunion et dans l’enceinte du bâtiment.

 

 


Mise à jour - avril 2019